Menu Actions |
LES ACTIONS
Axe II. Amélioration de la maitrise du foncier, de l'urbanisme et de l'habitat |
|
|
Pour l'année 2008
Lettre de l'habitat N°0 |
| Cette lettre présente le Plan Départemental de l'habitat, tel que prévue par la loi du Droit Au Logement Opposable du 5 mars 2007. Cette démarche vise à assurer la cohérence entre les differentes politiques de l'habitat à l'échelle départementale. |
|
|
Pour l'année 2007
cahier des charges schéma territorial de l'habitat |
| Déposée le 8 octobre, fin de la consultation le 31 octobre 2007.
Pour plus de renseignement: virginie.garnier@terresromanes.fr |
|
|
Pour l'année 2006
Pôle d'excellence rurale |
| Energies renouvelables: valorisation des ressources naturelles au service d'un développement économique durable |
|
|
|
|
|
| |
|